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Marques déposées par Sophie DUCATTE
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LOTO RIVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTO RIVES
Sophie DUCATTE

Numéro de dépôt :
97663524
Date de dépôt :
11/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2007

Présentation de la marque LOTO RIVES

Déposée le 11 février 1997 par Sophie DUCATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOTO RIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est Sophie DUCATTE, domicilié(e) 93 quai d'Orsay, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie DUCATTE - France.

La marque LOTO RIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTO RIVES est expirée depuis le 11 février 2007.

Sophie DUCATTE a également déposé les autres marques suivantes : RIVES


Sophie DUCATTE - 93 quai d'Orsay, 75007 PARIS - France


Sophie DUCATTE - France


Inscription le 2 octobre 1997 - Retrait partiel n°243589 - Publication au BOPI 1997-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

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